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Logement

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«Le gouvernement ne reconnaît pas le logement comme un droit de la personne»
(Older Women’s Network)

Au cours du processus de consultation, la Commission a entendu des préoccupations concernant le besoin de logements plus accessibles et plus abordables et de logements adaptés pour les personnes âgées, notamment les sans-abri. Les soumissions soulignaient également que le principe du «vieillissement chez soi» est essentiel à toute discussion et à tout effort relatifs aux politiques ou aux programmes concernant le logement des personnes âgées.

Logement abordable

«Les sans-abri comptent de nombreuses personnes âgées...
le manque de logements accessibles à faible prix et l’élimination du contrôle des loyers fait vivre les aînés dans la crainte d'être expulsés. Il n’existe aucun recours.»
(Corporation Canadienne des Retraités Intéressés)

Options de logement inadéquates : Presque toutes les soumissions qui portaient sur le logement ont souligné le besoin essentiel de logements plus abordables pour les aînés. Le ministère des Affaires municipales et du Logement (MAML) a déclaré à la Commission avoir lancé plusieurs programmes pour régler la question du logement abordable. Le MAML a élargi le Programme de supplément au loyer, un programme qui fournit des subventions au logement et aux personnes qui habitent dans des logements locatifs privés. De plus, le gouvernement s’est engagé à verser 50 millions de dollars par année pour aider les personnes et les familles à faible revenu de l’Ontario, notamment les personnes âgées. Le MAML a également introduit des crédits d’impôt pour favoriser la construction de nouveaux logements locatifs multirésidentiels abordables.

Malgré ces élargissements et ces investissements, on a affirmé à la Commission que la démarche actuelle quant aux logements abordables pour les personnes âgées est inadéquate. Le fait que la Société canadienne d'hypothèques et de logement et le MAML ne garantissent plus les nouvelles hypothèques ainsi que le transfert des responsabilités du logement aux municipalités signifient qu’il existe peu de logements abordables. À cela s’ajoute le fait que les augmentations du revenu de pension ne correspondent pas aux augmentations de loyer, ce qui rend les aînés particulièrement vulnérables. Comme l’a souligné un groupe, il existe certaines options actuelles de logement pour les personnes âgées, mais seulement pour celles qui peuvent se le permettre (Diététistes du Canada). Pour combler cette lacune, il faut un plus grand nombre de logements abordables à loyer fixe ou des augmentations plus importantes du revenu de pension (Elderly Services Advisory Committee (ESAC)).

Loi de 1997 sur la protection des locataires : La Commission a entendu de nombreux commentaires au sujet des répercussions de la Loi de 1997 sur la protection des locataires[28] sur les personnes âgées. Le MAML a déclaré à la Commission que cette loi fournit certains mécanismes de protection, en particulier aux personnes âgées fragiles et à celles qui vivent dans des établissements de soins. De plus, le MAML a souligné que la Loi interdit la discrimination fondée sur l’âge, entre autres motifs, pour le logement (logements locatifs).

«Nombre de locataires ne la considèrent pas comme une loi sur la protection des locataires; ils ne se sentent pas protégés.»
(Senior Link)

 

Malgré cela, la Commission a appris de la part d’organismes et de particuliers que la Loi a servi à éliminer plusieurs mécanismes de protection véritable pour les aînés. L’élimination du contrôle des loyers a eu des répercussions générales sur la disponibilité de logements abordables, un problème particulier pour les femmes et les aînés à revenu fixe. Par conséquent, les personnes âgées peuvent ne pas disposer d’un revenu suffisant pour habiter là où elles le veulent. Par exemple, on a dit à la Commission que les veuves doivent surmonter des obstacles pour obtenir des résidences plus petites et plus pratiques, car les propriétaires peuvent augmenter le loyer pour les nouveaux baux.

«Les logements subventionnés pourraient diminuer les chances qu’une personne âgée vive dans une pauvreté alarmante, qu’elle doive recourir à une banque d’alimentation ou devienne sans abri et n’ait pas assez à manger.»
(Coalition des organismes d'aînés et d'aînées de l'Ontario)

La Commission a également appris que la Loi inquiète particulièrement les personnes âgées qui risquent d’être sans abri. Comme l’a laissé entendre l’organisme Senior Link, les personnes âgées constituent probablement l’un des groupes de sans-abri qui augmente le plus rapidement, car elles sont vulnérables sur le plan socio-économique. Le Older Women’s Network a ajouté que c’est particulièrement le cas des femmes âgées, qui font l’objet d’un désavantage socio-économique démesuré. La Loi augmente cette vulnérabilité en permettant aux propriétaires d’expulser les gens plus facilement.

Les sans-abri : Pour les sans-abri, la question de l’abordabilité est encore plus cruciale. Sans revenu ni adresse permanente, les personnes âgées sans abri doivent surmonter des obstacles encore plus grands lorsqu’elles cherchent un logement stable. Dans le contexte d’un marché de l’habitation offrant peu ou pas de logements abordables, les organismes consultés ont affirmé à la Commission que ce groupe de personnes âgées est encore plus vulnérable.

Options pour régler la question de l’abordabilité

Pour régler cette question, plusieurs soumissions suggéraient que le gouvernement provincial prenne des mesures afin de garantir la disponibilité générale de logements abordables. Il faut de nouvelles initiatives créatives pour le logement, dont des options de logement créées grâce à des partenariats avec des organismes à but lucratif ou non lucratif. On devrait songer à accorder des subventions aux personnes âgées à faible revenu pour les logements locatifs. Les organismes consultés ont suggéré des subventions au logement par le biais du Supplément au revenu annuel garanti pour les personnes âgées à faible revenu qui louent un logement dans des appartements, des maisons de soins infirmiers et des foyers pour personnes âgées (CARP). De plus, certaines soumissions laissaient entendre que les établissements de soins devraient proposer un éventail d’options quant aux logements locatifs en offrant quelques appartements à loyer économique et certains à tarif subventionné.

Enfin, on a souligné le besoin d’allocations-logement semblables à des programmes tels que le Section 8 Voucher Program des États-Unis ou le programme S.A.F.E.R. (allocation aux locataires âgés pour le logement) du Manitoba (Fair Rental Policy Organization of Ontario (FRPO)). On a également suggéré le rétablissement du contrôle des loyers et des incitatifs et des subventions aux municipalités quant aux logements subventionnés pour les personnes âgées.

Logements sociaux

Il existe trois types de logements sociaux en Ontario : les logements sans but lucratif, les logements publics et les coopératives de logement. Ils visent à fournir des logements abordables à ceux qui font face à des obstacles sur le marché des logements locatifs en raison de leur revenu, de leur âge ou de leurs besoins sociaux ou de santé[29]. Le MAML a laissé entendre que la nouvelle Loi de 2000 sur la réforme du logement social comprend un mécanisme qui permet au gouvernement provincial de mettre en application des normes afin de protéger le parc de logements pour les gens qui ont des besoins spéciaux, notamment les personnes âgées fragiles. La nouvelle loi comprend des dispositions qui exigent que les organismes municipaux de prestation de services conservent un nombre suffisant d’unités pour les personnes ayant des besoins spéciaux et donnent un accès prioritaire obligatoire aux logements sociaux aux personnes ayant des besoins spéciaux.

Malgré cette loi, les organismes consultés ont exprimé de fortes craintes quant à l’accès aux logements sociaux adéquats. La Commission a appris qu’une personne ayant besoin d’un logement social à Toronto doit actuellement attendre sept ans (Coalition des organismes d'aînés et d'aînées de l'Ontario). De plus, un groupe a souligné que dans le parc existant de logements locatifs, on ne peut pas donner accès aux édifices de manière sûre et économique. On devrait donc concentrer les efforts sur la construction de nouveaux logements adaptés (FRPO).

Le Older Women’s Network a une fois de plus recommandé que le gouvernement provincial participe à la construction et au maintien de logements sociaux abordables. Il a souligné que, comme il n’y a aucune mesure pour inciter les constructeurs à bâtir des logements sociaux, le seul moyen de les rendre disponibles est d’obtenir des investissements des divers paliers de gouvernement.

Logements accessibles

Un environnement accessible à tous ne doit pas être simplemnent un «objectif» mais plutôt une norme que devraient atteindre tous les établissements.
(ARCH)

Au cours du processus de consultation, la Commission a appris que le parc de logements actuel (y compris dans les établissements de soins) pour les aînés n’est pas accessible pour nombre de groupes de personnes âgées. Les organismes consultés ont souligné que les logements pour les personnes âgées, qu’il s’agisse ou non de résidences privées, doivent être équipés et accessibles afin que les résidents puissent jouir d’une vie caractérisée par la dignité, l’autonomie, la participation, l'équité et la sécurité.

«Les promoteurs et les constructeurs doivent concevoir des logements adaptés aux besoins des aînés et des personnes handicapées. Cette expertise existe.
Au besoin, il faut modifier le Code du bâtiment de l’Ontario
(Alliance of Seniors to Protect Canada’s Social Programs)

Aménagement pour accès facile : La Commission a appris que la conception des logements pour personnes âgées, des sorties de secours, des entrées et des espaces vitaux généraux doit permettre un accès facile et que des rampes doivent être en place pour les personnes qui ne peuvent pas emprunter les escaliers. L’accessibilité signifie également que les corridors et les entrées de porte doivent être plus larges pour laisser passer les déambulateurs et les fauteuils roulants, que les comptoirs doivent être plus bas pour l’utilisation possible par des personnes en fauteuil roulant dans l’avenir et que les salles de bains doivent être dotées de barres d’appui et être accessibles en fauteuil roulant (United Senior Citizens of Ontario). D’autres ont déclaré que les planchers ne doivent pas être glissants, que les fenêtres doivent êtres plus basses et que l’éclairage doit être vif, que les poignées de portes et autres accessoires fixes doivent être choisis en fonction des besoins des arthritiques et que les logements doivent comprendre assez d’espace de rangement pour les fauteuils roulants, les déambulateurs et les réservoirs d’oxygène. La conception inclusive qui prend en compte les besoins particuliers des personnes âgées, qui changent à mesure qu’elles vieillissent, est essentielle.

La Commission a découvert les obstacles que doivent surmonter les personnes âgées sourdes, devenues sourdes, malentendantes ou ayant une déficience visuelle; ces obstacles proviennent des normes actuelles de conception des bâtiments. Comme l’a souligné la Société canadienne de l’ouïe, nombre d’édifices où habitent les personnes âgées sourdes, devenues sourdes ou malentendantes ne comportent pas de mécanismes de soutien adéquats, ce qui donne lieu à des risques possibles pour la sécurité, par exemple dans les cas d’urgence, ou si la personne vit dans un endroit isolé. Pour répondre aux besoins des personnes sourdes, devenues sourdes ou malentendantes, les édifices doivent comporter des planchers qui sont assez souples pour permettre de taper du pied pour attirer l’attention, des affiches et des indicateurs visuels clairs tels que des alarmes, des téléphones et des sonnettes de porte à clignotants, des téléscripteurs et des décodeurs de sous-titrage. De plus, il devrait y avoir une isolation supplémentaire entre les appartements, car il se peut que les personnes âgées malentendantes mettent le volume de leur téléviseur ou de leur radio plus fort. Enfin, la Commission a appris que, parmi les besoins des personnes ayant une déficience visuelle en matière de conception des bâtiments, on compte des espaces ouverts, des coins arrondis, un éclairage clair et doux, du papier peint et de la peinture aux tons paisibles et des signes en Braille.

Les organismes consultés ont souligné que le besoin de sensibiliser le public à la nécessité d’un aménagement pour accès facile et de logements adaptables est une priorité importante pour les concepteurs et les constructeurs de logements pour personnes âgées. De plus, on a laissé entendre que le gouvernement provincial devrait offrir des subventions aux municipalités pour la construction de logements subventionnés à accès facile et des stimulants financiers pour encourager les constructeurs à répondre aux besoins en matière de logement pour personnes âgées (CARP et ESAC). En ce qui concerne particulièrement les personnes sourdes, l’Association des Sourds du Canada a souligné que tous les paliers de gouvernement doivent collaborer avec elles afin d’élaborer des stratégies qui garantissent que les maisons de soins infirmiers, les foyers pour personnes âgées et les autres options en matière de logement sont accessibles aux aînés sourds.

Les options des personnes âgées quant au logement doivent prendre en compte le désir d’être en contact avec la société et permettre l’autonomie et la participation au processus.

Accès communautaire : La Commission a appris que, en plus de l’accès physique, les logements pour les aînés doivent également favoriser l’accès communautaire. Les logements et les établissements de soins pour personnes âgées doivent être situés près des installations de biens et services telles que les magasins et le transport en commun et près d’autres personnes. Comme l’a souligné un groupe, les femmes âgées «veulent vraiment vivre à un endroit central afin de pouvoir aller à l’église, au bureau de poste, faire quelques emplettes, aller toutes seules à la pharmacie, pourvu qu’elles puissent se déplacer. C’est ça qu’elles veulent» (Older Women’s Network). Les options des aînés en matière de logement doivent être conçues de façon à favoriser la vie sociale et les échanges entre les personnes âgées et les jeunes (Générations unies Ontario).

Logements adaptables : Les options des personnes âgées en matière de logement doivent également être conçues de manière à pouvoir s’adapter aux besoins changeants des personnes qui vieillissent. Ces options devraient être disponibles selon une séquence de soins afin que les personnes âgées ne soient pas constamment obligées de déménager à mesure que leurs capacités physiques ou mentales diminuent (Diététistes du Canada). La Commission a appris que l’option idéale quant au logement pour les aînés sont les constructions domiciliaires reliées qui comprendraient des logements avec services de soutien, des maisons de soins infirmiers, des logements subventionnés pour personnes âgées seulement et certaines options à loyer économique, ainsi que des commodités telles que des cliniques de soins et des programmes récréatifs et éducatifs (United Senior Citizens of Ontario). Plusieurs groupes ont souligné que ces logements devraient être offerts dans les régions rurales et urbaines afin que, peu importe où une personne âgée habite, elle puisse décider de demeurer dans le même quartier ou le même village.

Vieillir chez soi

«Il est important que chaque personne puisse vivre là où elle le veut; [les décisions concernant] les conditions de logement [ne doivent pas] reposer sur le fait que la personne ait un déficit auditif ou qu’elle vieillisse.»
(Société canadienne de l’ouïe)

Nombre des groupes ont souligné que le fait de «vieillir chez soi» est essentiel à la promotion de l’autonomie chez les aînés. La Commission a appris que la plupart des personnes âgées veulent continuer de vivre dans leur propre maison et le concept du vieillissement chez soi est essentiel à la réalisation de ce souhait. Comme l’a fait remarquer la Société canadienne de l’ouïe et l’Ontario Association of Non-Profit Homes and Services for Seniors, il est important que chaque personne puisse vivre là où elle le veut et que les décisions concernant les conditions de logement ne doivent pas reposer sur le fait que la personne vieillisse ou qu’elle ait un handicap. L’Association canadienne pour la santé mentale a déclaré à la Commission que des recherches universitaires favorisent le «vieillissement chez soi» à titre d’élément essentiel de la santé des aînés et de stratégie de logement économique qui réponde aux besoins des contribuables. À ce titre, ce concept doit constituer la principale composante de toute stratégie d’élaboration d’options relatives au logement pour les personnes âgées.

Pour que le «vieillissement chez soi» soit possible pour les personnes âgées, des options de logement abordables et accessibles et des services de soutien à domicile doivent être disponibles (CASC de Chatham-Kent). Une personne a fait remarquer que les aînés peuvent avoir peu ou pas de choix quant à l’endroit où ils habitent parce qu'ils n’ont ni les moyens, ni le soutien familial pour vivre seuls dans leur propre village ou quartier. Plusieurs groupes ont souligné que, à l’heure actuelle, peu de services de soutien à domicile sont disponibles ou n’existent pas. Comme l’a déclaré l'organisme Over 55 (London) Inc. à la Commission, il faut appuyer les services communautaires qui peuvent permettre aux aînés de «vieillir chez eux», comme les services d’aides familiales et d’entretien ménager et l’offre de repas nutritifs.

Les organismes consultés ont souligné que, à titre d’options de logement, les pavillons-jardins (logements indépendants construits sur la propriété de membres de la famille) pourraient permettre aux aînés de rester chez eux. Les règlements municipaux qui régissent la construction de pavillons-jardins précisent que ces logements peuvent seulement être construits sur la propriété d’un parent. Un groupe a laissé entendre que ces règlements devraient être modifiés afin de permettre aux personnes âgées d’habiter dans des pavillons-jardins situés sur des propriétés appartenant à des personnes autres que des parents. Ce genre d’entente permettrait à des personnes autres que les parents d’offrir un appui aux personnes âgées lorsque la famille est absente ou n’existe pas (ESAC). De plus, nombre de groupes ont suggéré des «maisons-jardins» et des appartements au sous-sol dans les maisons des membres de la famille; cependant, certains groupes ont averti la Commission que, dans certains cas, ces conditions de logement peuvent favoriser la violence et l’isolement plutôt que l’autonomie, la dignité et la participation.

Recommandations pratiques destinées au gouvernement et aux groupes communautaires

17. QUE l’administration municipale et les gouvernements provincial et fédéral collaborent afin d’élaborer une stratégie relative aux logements abordables pour les personnes âgées de l’Ontario. Les options à l’étude comprendraient les subventions locatives, les allocations pour le logement et des mécanismes de protection du coût de location pour les personnes âgées. Le concept du «vieillissement chez soi» doit être l’un des principaux points à l’étude.
18. QUE tous les paliers de gouvernement fassent des efforts pour garantir que le parc de logements sociaux de l’Ontario réponde aux besoins existants et futurs des personnes âgées et des autres groupes de personnes vulnérables.
19. QUE la Loi de 1992 sur le code du bâtiment de l’Ontario soit modifiée afin de comprendre les meilleurs principes de l’aménagement pour accès facile.
20. QUE les promoteurs et les constructeurs conçoivent et mettent en œuvre des logements à accès facile qui répondent aux besoins particuliers des personnes âgées, notamment celles qui sont handicapées.

Engagement de la Commission

4. La Commission préparera un document de travail sur le logement et les droits de la personne qui traite des questions relatives aux personnes âgées.


[28]Loi de 1997 sur la protection des locataires, L.O. 1997, ch. 24.
[29] Unité de planification sociale, Service des services communautaires, Municipalité régionale de Niagara, Social Housing Niagara - Social Housing Newsletter, vol.1, no1, octobre 1999, p. 1.

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