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Harcèlement racial et atmosphères empoisonnées (fiche)

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Les Ontariens et Ontariennes ont le droit d’être à l’abri de tout harcèlement au travail ou à domicile pour des raisons fondées entre autres sur la race, la couleur, l’ascendance, le lieu d’origine, l’origine ethnique, la citoyenneté et la croyance. Le Code des droits de la personne de l’Ontario (le « Code ») ne renferme aucune disposition explicite sur le harcèlement dans les domaines des services, des biens ou des installations, des contrats et de l’appartenance à un syndicat ou à une association commerciale ou professionnelle. Cependant, la Commission traitera le harcèlement racial dans ce type de situation comme une forme de discrimination et, par conséquent, comme une infraction au Code.

Le harcèlement est défini comme étant « le fait pour une personne de faire des remarques ou des gestes vexatoires lorsqu’elle sait ou devrait raisonnablement savoir que ces remarques ou ces gestes sont importuns ». Cette définition considère la connaissance qu’a le harceleur de la réaction provoquée par son comportement et la façon dont une tierce partie, prenant en compte la perspective de la personne qui subit le harcèlement, réagirait au comportement.

Les types de comportements suivants sont généralement considérés comme du harcèlement racial :

  • épithètes, insultes ou mauvaises plaisanteries de nature raciale;
  • surnoms ou interpellations insultantes à caractère racial, p. ex. « Kunta Kinte »;
  • plaisanteries, graffitis ou caricatures à teneur raciale, notamment lorsqu’ils sont envoyés par courriel;
  • commentaires ridiculisant des personnes en raison de caractéristiques liées à la race;
  • mentions inappropriées d’organisations racistes, par exemple les lettres KKK peintes sur un casier.

Il arrive que le harcèlement racial prenne des formes complexes, en raison de l’intersection de motifs multiples tels que le sexe, l’orientation sexuelle et un handicap.

Il n’est pas nécessaire que quelqu’un s’oppose au comportement pour qu’il y ait enfreinte au Code.  Le fait d’avoir semblé consentir ou participer aux remarques ou gestes inconvenants ne constitue pas une défense.

Atmosphères empoisonnées

À l’instar du harcèlement racial, la création d’une atmosphère empoisonnée constitue une forme de discrimination et elle enfreint le Code. Contrairement au harcèlement qui exige un comportement répété, un incident unique suffit à créer une atmosphère empoisonnée s’il est suffisamment grave ou substantiel.

Cette ambiance peut résulter des remarques ou des actes de toute personne, peu importe son degré de pouvoir ou sa fonction dans le milieu. Par conséquent, un collègue, un superviseur, un colocataire ou un enseignant peuvent tous se comporter d’une manière qui empoisonne l’atmosphère.

Il incombe à chaque employeur, propriétaire et fournisseur de services de veiller à ce que l’environnement soit exempt de harcèlement ou de remarques et de comportements inappropriés à teneur raciale, même si personne ne s’y oppose.

Pour obtenir un complément d’information ou des copies du document Politique et directives sur le racisme et la discrimination raciale