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Activité no 1: Découvrir la notion de discrimination

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Au cours de cette activité, les élèves découvrent la notion de discrimination et se font une idée de sa complexité.

Divisez la classe en petits groupes et demandez à chaque groupe d’élaborer sa propre définition de la discrimination. Les élèves ne doivent pas encore avoir lu la définition qui figure dans le glossaire.

Rappelez-leur de réfléchir aux points abordés dans le préambule du Code.

Demandez-leur de réfléchir aux questions suivantes :

  • Qu’est-ce qu’un stéréotype et un préjugé? Quelles différences y a-t-il entre ces notions et la notion de discrimination?
  • Qu’entend-on par « équité »?
  • Quels effets la discrimination a-t-elle sur une personne?

Dites aux élèves de noter leurs idées sur une feuille de papier graphique. Chaque groupe présente ensuite sa définition aux autres élèves. Lorsque tous les groupes ont présenté leur définition, sélectionnez les idées communes afin de les utiliser pour arriver à une définition qui fait l’unanimité. Comparez cette définition à celle qui figure dans le glossaire.

Indiquez ou soulignez que le fait de traiter toutes les personnes de la même façon peut parfois engendrer une forme de « discrimination » et que nous devons quelquefois traiter certaines personnes de façon spéciale pour aboutir à des résultats identiques. Pour plus de précisions à ce sujet, reportez-vous aux définitions des termes « traitement égal » et « effet défavorable » dans le glossaire.

Les listes dressées dans le cadre de cet exercice montrent que de très nombreuses personnes sont sujettes à différents types de discrimination. D’après les listes produites, quelles sont les personnes ou quels sont les groupes de personnes qui ne font pas l’objet de discrimination? 

Ensuite, demandez aux élèves de discuter dans leurs groupes respectifs d’exemples précis du genre de discrimination dont certaines personnes peuvent être victimes (voir les Fiches de données no 2 à 6). Encore une fois, demandez-leur de noter leurs idées sur une feuille de papier graphique, puis de comparer leurs idées avec celles des autres élèves. Dressez une liste d’idées pour toute la classe en reprenant des exemples évoqués par chaque groupe.

Résumez cette activité avant de passer à un autre sujet.

Éléments de contexte : Qu’entend-on par égalité?

Lorsque nous réfléchissons à la notion d’un droit à l’égalité garanti par la loi et à la façon de bâtir une société dans laquelle tout le monde bénéficie d’une égalité de droits, nous devons repenser notre conception de l’« égalité ». Il faut avant tout comprendre que ce que l’on entend par « égalité » n’est pas immuable, mais évolue à mesure que les tribunaux en revoient la définition et l’interprétation.

Traditionnellement, on pensait que pour parvenir à l’égalité, il suffisait d’accorder le même traitement à tous et à toutes, quelles que soient les conditions de vie des personnes. Selon ce raisonnement, comme les gens sont égaux, on ne peut pas être accusé de discrimination si un traitement égal a pour effet de défavoriser encore davantage les membres de certains groupes.

Cette conception de l’égalité présente de nombreuses lacunes. Les gens ont des besoins différents selon leurs capacités physiques ou mentales, leur race, leur ethnicité, leurs croyances, leur sexe, leur orientation sexuelle, etc. Or, lorsque ces besoins ne sont pas reconnus, les résultats inégaux qu’un même traitement peut avoir ne sont pas pris en compte. Le fait de traiter toutes les personnes de la même façon peut engendrer des inégalités parce qu’un tel traitement ne prend pas en considération leur situation d’exclusion ou leur accès limité à des ressources et à des occasions à saisir. Cela ne fait que renforcer les inégalités entre les groupes et aggraver les préjudices subis.

Par exemple, si une entreprise exige que son personnel soit disponible pour travailler du lundi au samedi, les personnes dont la religion leur interdit de travailler le samedi risquent d’être exclues de toute possibilité d’emploi dans cette entreprise. Un logement ou un édifice commercial dans lesquels on ne peut entrer que par des escaliers est inaccessible aux personnes ayant un handicap physique. Si un organisme qui fournit des renseignements distribue uniquement des imprimés traditionnels, il empêche les aveugles et les personnes ayant des troubles de l’apprentissage d’avoir accès à ces renseignements.

La conception actuelle de la notion d’égalité souligne la nécessité de regarder au-delà du traitement égalitaire de tous et de se pencher sur le contexte général, notamment les caractéristiques des personnes et leurs expériences antérieures. Ce contexte est déterminé par les réalités sociales, économiques, politiques et juridiques qui touchent une personne ou un groupe et qui ont des composantes à la fois historiques et contemporaines. Selon le contexte des uns et des autres, il peut arriver qu’un traitement identique aboutisse à des résultats inégaux, tandis qu’un traitement différent est parfois requis pour aboutir à une égalité des résultats. La recherche d’une égalité des résultats véritable et significative nous oblige à admettre la « différence » entre les réalités auxquelles se heurtent certaines personnes et certains groupes et à en tenir compte dans nos lois et dans les politiques et les pratiques des établissements publics et privés.

Pour atteindre l’égalité véritable, nous devons peut-être changer les règles et les pratiques qui semblent neutres en apparence, mais qui ont, en fait, des effets négatifs disproportionnés sur certains groupes protégés par le Code (voir « effet défavorable » dans le glossaire). En fait, le Code exige déjà la modification de ces règles et pratiques, à moins de pouvoir prouver que cette modification serait trop coûteuse (même en envisageant de faire appel à d’éventuelles sources de financement externes) ou qu’elle poserait un risque considérable pour la santé et la sécurité.

Le fait qu’un organisme n’avait pas l’intention de faire de la discrimination n’a pas d’importance. Pour l’entreprise mentionnée tout à l’heure, l’employeur doit prendre des dispositions spéciales pour les personnes qui ne peuvent pas travailler le samedi pour des motifs religieux, sauf si cela lui causerait un préjudice injustifié.

Les propriétaires d’édifices publics à plusieurs étages ou dont les entrées sont surélevées doivent faire construire des rampes ou installer des ascenseurs pour permettre aux personnes handicapées d’y accéder, sauf si cela leur causerait un préjudice injustifié. De même, les publications doivent être fournies en version électronique pouvant être lue à voix haute par un ordinateur équipé d’un logiciel de lecture d’écran, en braille, en gros caractères ou sur bande magnétique, suivant les besoins des personnes auxquelles elles sont destinées.

Le Code reconnaît que pour parvenir à l’égalité des résultats, il faut parfois adopter des programmes spéciaux visant les personnes et les groupes traditionnellement défavorisés afin de remédier aux pratiques discriminatoires ancrées dans les établissements et les organismes. L’article 14 du Code autorise la mise en œuvre de programmes spéciaux destinés à alléger un préjudice ou un désavantage économique ou à atteindre une égalité des résultats telle que prévue dans le préambule du Code.

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