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La discrimination raciale marque des comportements individuels, mais elle peut également découler des conséquences involontaires et souvent inconscientes d’un système discriminatoire. C’est ce que l’on appelle discrimination systémique.
La discrimination systémique découle de politiques, pratiques et comportements qui font partie des structures sociales et administratives de l’organisation et dont l’ensemble crée ou perpétue une situation désavantageuse pour les personnes racialisées.
La Commission est très inquiète de la discrimination systémique. L’évaluation et l’élimination de la discrimination systémique peuvent être très complexes, mais la Commission s’attend néanmoins à ce que les organisations soient conscientes des retombées éventuelles de leur « façon habituelle de procéder » pour les personnes racialisées.
Les trois éléments suivants aideront la Commission et les organisations à cerner les situations de discrimination systémique et à prendre des mesures pour y remédier :
1. Données numériques : Des données numériques comme les statistiques peuvent démontrer que les personnes racialisées ne reçoivent pas un traitement égal de la part ou au sein d’une organisation. Dans certains cas, les données numériques démontrant la faible représentation des personnes racialisées au niveau de la direction peuvent constituer un indicateur de discrimination systémique. Dans d’autres situations, elles peuvent démontrer une surreprésentation des personnes racialisées, par exemple, au chapitre des interpellations policières.
Les données numériques ne prouvent pas à elles seules l’existence d’une discrimination systémique. Elles peuvent cependant servir d’indicateur ou signaler l’existence d’un problème. Une organisation peut contester les statistiques ou alors produire un motif non discriminatoire expliquant cette représentation disproportionnée.
2. Politiques, pratiques et processus décisionnels : Les politiques, pratiques et processus décisionnels peuvent créer des obstacles et mener à l’exclusion des personnes racialisées. L’utilisation de processus de décision informels ou fortement discrétionnaires est particulièrement problématique, car moins le processus est formel, plus il donne prise aux considérations subjectives ou à des normes variables, et plus il y a d’occasions de laisser les préjugés jouer. Une autre faille à éviter : le défaut de tenir compte des différences dans la formulation des politiques, pratiques et processus décisionnels; on effectue donc les évaluations d’après les normes de la culture dominante.
3. Culture organisationnelle : Les organisations peuvent avoir leur propre culture interne qui, à défaut d’être inclusive, peut marginaliser ou exclure les personnes racialisées. Par exemple, une organisation peut valoriser le style de communication utilisé par les membres de la culture dominante et dévaloriser un style de communication particulier, mais tout aussi efficace, utilisé par une personne racialisée. De façon similaire, les relations sociales et le réseautage qui forment une partie importante de la réussite excluent parfois les personnes racialisées.
Les organisations doivent éviter d’exercer une discrimination systémique inconsciente. Cela requiert de la vigilance et un empressement à surveiller et à examiner les données numériques, les politiques, les pratiques, les processus décisionnels et la culture organisationnelle. Dans l’optique des droits de la personne, il n’est pas acceptable qu’une organisation prétende ignorer l’existence possible de discrimination systémique ou qu’elle manque à agir lorsqu’un problème a été porté à son attention.
L’un des défis que présente la lutte contre la discrimination systémique est la quasi-absence de preuves de discrimination à l’égard d’une personne. Par conséquent, si l’existence d’une discrimination systémique est attestée, l’organisation est tenue par la Commission de produire l’information nécessaire pour démontrer que son système n’a pas contribué à la situation de discrimination où s’est trouvée la personne.
Pour obtenir un complément d’information : Politique et directives sur le racisme et la discrimination raciale de la Commission, prière de consulter notre site Web à www.ohrc.on.ca ou de composer le 1 800 387-9080 (sans frais), 416 326-9511 (à Toronto), 1 800 308-5561 (ATS sans frais), 416 326-0603 (ATS local).