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Un guide en langage simple sur les droits de la personne

L’un des défis constants que nous devons relever consiste à sensibiliser les gens aux droits de la personne, et à fournir aux Ontariennes et aux Ontariens les connaissances dont ils ont besoin pour défendre leurs droits. Notre nouveau Guide concernant vos droits et responsabilités en vertu du Code des droits de la personne vise à répondre à ce besoin. Cette brochure en langage simple présente un aperçu général, explique les parties I et II du Code des droits de la personne de l’Ontario et illustre, à l’aide d’exemples, comment le Code s’applique dans diverses situations. Beaucoup de ces exemples s’inspirent de faits réels empruntés à des plaintes déposées pour atteinte aux droits de la personne.

Un nouvel outil d’enseignement pour le XXIe siècle

Au cours de ces vingt dernières années, de nombreux changements sont survenus dans les exigences et les attentes de l’éducation en Ontario en ce qui concerne l’application et l’enseignement des droits de la personne. La nouvelle édition du guide L’enseignement des droits de la personne en Ontario témoigne de ces changements et offre au personnel enseignant un nouvel outil pédagogique digne du XXIe siècle.

Comme l’a déclaré la commissaire en chef Barbara Hall, « À mesure que notre société se diversifie, les défis posés en matière de droits de la personne se complexifient et le besoin de former efficacement aux droits de la personne devient urgent. [Ce guide] peut servir de point de départ à ce qui sera, je l’espère, un apprentissage continu des droits de la personne et de l’importance du respect de la dignité, de la valeur et de l’inclusion pour tous les Ontariens et toutes les Ontariennes. »

La trousse L’enseignement des droits de la personne en Ontario peut aider le personnel enseignant à sensibiliser les élèves aux concepts de l’égalité, de l’équité et de la justice. Il s’agit également d’une ressource pédagogique idéale pour les cours de droit, d’histoire et d’éducation civique, et les programmes d’éducation coopérative. La trousse contient des renseignements et propose des activités susceptibles d’aider les élèves à faire la distinction entre ce qui constitue des comportements appropriés et non appropriés au sens du Code. La plupart des situations décrites dans ce document sont inspirées de cas réels portés devant le Tribunal des droits de la personne de l’Ontario ou des tribunaux judiciaires.

L’enseignement des droits de la personne en Ontario fait le lien avec le Projet des droits vivants de la CODP. Cette bibliothèque virtuelle en ligne inclut des entrevues avec des chefs de file du domaine des droits de la personne et des récits d’expériences personnelles d’Ontariens et d’Ontariennes en matière de droits de la personne. Le guide fournit des liens vers des cas passés et des scénarios de situations actuelles de droits de la personne. Ces scénarios constituent des ressources utiles pouvant contribuer à promouvoir les droits de la personne à l’avenir et faire en sorte que les droits garantis par le Code se traduisent en droits vivants pour toutes et tous.

Depuis la diffusion du guide en décembre 2013, plus de 5 000 personnes ont consulté la version en ligne et nous avons envoyé des milliers de versions imprimées aux conseils scolaires, aux établissements de formation pédagogique, aux fédérations d’enseignantes et d’enseignants, aux directrices et directeurs de l’éducation et aux enseignantes et enseignants particuliers aux quatre coins de l’Ontario.

Un guide de conseils sur l’élaboration de politiques

En décembre 2013, nous avons publié une mise à jour d’un guide visant à aider les organismes à concevoir leurs propres politiques relatives aux droits de la personne. Le document Une introduction à la politique : Guide d’élaboration des politiques et procédures en matière de droits de la personne vise à faciliter l’élaboration de solutions efficaces et équitables pour prévenir les atteintes aux droits de la personne et pour y faire face lorsqu’elles surviennent, qu’il s’agisse de harcèlement, de discrimination ou d’une mesure d’adaptation inexistante ou inadéquate. Ce guide évoque les éléments à prendre en compte et comporte des libellés types en langage simple que les employeurs, locateurs et fournisseurs de services peuvent utiliser pour rédiger leur propre politique.

Mise à jour d’un guide de conseils sur les programmes spéciaux

La CODP encourage les « programmes spéciaux » comme un moyen efficace d’atteindre l’égalité réelle en réduisant la discrimination ou en rectifiant un préjudice historique. Aucune autorisation de la CODP n’est requise pour élaborer un programme spécial, ce qui permet une mise en place immédiate.

Pour faciliter la création de programmes spéciaux, nous avons mis à jour une ressource, le Guide des programmes spéciaux et du Code des droits de la personne, en décembre 2013. Ce guide décrit les modalités d’utilisation des programmes spéciaux, précise les cas dans lesquels ils sont autorisés et fournit des renseignements pratiques sur leur conception.

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