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Introduction

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Le Code des droits de la personne de l’Ontario (le Code) compte parmi les plus importants textes de loi en Ontario. Ce guide a pour but d’aider les éducateurs et les éducatrices à discuter avec leurs élèves des droits et des responsabilités prévus par le Code. Il explique les protections des droits de la personne et précise à qui il incombe de protéger les droits des uns et des autres.

La législation relative aux droits de la personne traite des différentes formes de discrimination que l’on rencontre dans plusieurs domaines de notre vie. La discrimination découle du fait que certaines personnes agissent en fonction de préjugés ou de stéréotypes et abusent de leurs pouvoirs, intentionnellement ou non. Le Code prévoit, d’une part, un mécanisme juridique visant à empêcher ou à arrêter la discrimination et, d’autre part, des recours pour les personnes victimes de discrimination.

Cette trousse contient des renseignements et propose des activités susceptibles d’aider les élèves à faire la différence entre les comportements acceptables et les comportements contraires à la loi.

À propos de ce guide

Ce document pédagogique présente aux élèves le Code des droits de la personne et le rôle joué par les trois organismes du système ontarien des droits de la personne. Il explique les motifs de discrimination visés par le Code et les domaines de la vie en société (également appelés « domaines sociaux ») pour lesquels la discrimination est interdite en Ontario. Il comprend également des activités qui peuvent vous aider à enseigner ces notions. Il est possible d’effectuer les activités dans l’ordre où elles apparaissent, ou de sélectionner des exercices individuels en fonction des besoins de votre classe.

Le guide L’enseignement des droits de la personne en Ontario s’adresse au personnel enseignant qui donne des cours de droit, d’histoire ou d’éducation civique ou qui participe à des programmes d’éducation coopérative dans les écoles secondaires. Ce document peut également être utilisé dans d’autres cours du secondaire, comme les études de médias, avec peu de modifications, voire aucune.

Les enseignants de 8e et de 9e années doivent veiller à n’utiliser que les parties du document à la portée de leurs élèves. Ce guide peut également s’avérer utile pour les personnes qui donnent des cours de « français langue seconde » à des adultes.

Résultats attendus

Après avoir effectué les activités contenues dans cette trousse, les élèves :

  • seront sensibilisés au Code des droits de la personne de l’Ontario et au travail des trois organismes qui composent le système ontarien des droits de la personne : la Commission ontarienne des droits de la personne, le Tribunal des droits de la personne de l’Ontario et le Centre d’assistance juridique en matière de droits de la personne
  • connaîtront les motifs de discrimination et les domaines sociaux visés par le Code
  • sauront expliquer ce qu’on entend par discrimination
  • sauront expliquer comment le Code protège les personnes et les groupes contre la discrimination et le harcèlement
  • sauront quels sont leurs droits et leurs responsabilités aux termes de la loi, comment faire valoir ces droits et comment venir en aide à d’autres personnes qui font l’objet de discrimination ou de harcèlement.

Remarque sur le niveau de langue

Si ce guide essaie d’employer un niveau de langue aussi clair que possible, certains termes et certaines expressions propres aux droits de la personne sont importants pour bien comprendre et interpréter le Code. Des définitions sont présentées dans les fiches de données (dans les Feuilles de travail des élèves) et dans le glossaire figurant dans la partie « Références du personnel enseignant ».

Étude de cas réels

La plupart des situations décrites dans ce document sont inspirées de plaintes réelles portées devant le Tribunal des droits de la personne de l’Ontario (anciennement les Commissions d’enquête) et/ou les tribunaux. Pour plus de renseignements sur ces cas réels, veuillez vous reporter à la rubrique « Références des études de cas ».

Feuilles de travail des élèves et références du personnel enseignant

La partie intitulée « Feuilles de travail des élèves » figurant à la fin de cette trousse comporte un questionnaire sur les droits de la personne, cinq fiches de données et douze études de cas. Par ailleurs, dans la partie « Références du personnel enseignant », vous trouverez un glossaire, ainsi que des instructions et des renseignements sur la manière d’utiliser ces feuilles.

La CODP vous autorise et vous encourage à photocopier toutes les pages dont vous avez besoin pour votre classe.

Activités en classe

La trousse pédagogique à l’intention du personnel enseignant comprend des consignes et des éléments de contexte sur chaque sujet abordé. Aucune durée n’est donnée pour l’exécution des différentes activités : vous pourrez donc consacrer le temps qui vous semblera nécessaire pour traiter chaque partie.

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