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1. Introduction

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Au cours des dernières décennies, des changements majeurs sont survenus dans les collectivités de l’Ontario et du Canada. La composition de nos quartiers, de même que les besoins et les réalités des résidents, sont très différents de ce qu’ils étaient par le passé. Les services policiers évoluent également en fonction des besoins et des problèmes des gens qu’ils servent. L’ajout des valeurs associées
aux droits de la personne est une importante partie de cette évolution.


Ce guide a été élaboré à l’issue d’une collaboration de trois ans entre la Commission ontarienne des droits de la personne (CODP), le service de police de Toronto (SPT) et la Commission de services policiers de Toronto (CSPT). Ses objectifs sont les suivants : partager certaines leçons apprises et encourager et appuyer les efforts déployés par les services policiers pour opérer un changement organisationnel en matière de droits de la personne.


Le guide examine la façon dont le changement organisationnel peut promouvoir des services policiers inclusifs pour la collectivité et contribuer à l’élaboration de services policiers qui encouragent les valeurs des droits de la personne dans l’ensemble de l’organisation.


Conformément à la Déclaration de principes de la Loi sur les services policiers, qui enchâsse l’importance de préserver les droits fondamentaux garantis par la Charte canadienne des droits et libertés et le Code des droits de la personne, l’Association des chefs de police de l’Ontario appuie le travail de la Commission ontarienne des droits de la personne et son manuel Droits de la personne et services policiers : créer et maintenir un changement organisationnel. Le manuel présente des principes clés et un modèle de changement organisationnel en matière de droits de la personne qui permettront aux forces policières de s’acquitter de leurs obligations en vertu du Code des droits de la personne de l’Ontario et de mieux servir les communautés diversifiées de l’Ontario.


– Chef Robert Herman, service de police de Thunder Bay,
président, Association des chefs de police de l’Ontario


L’Association ontarienne des commissions des services policiers est ravie d’appuyer le manuel Droits de la personne et services policiers : créer et maintenir un changement organisationnel. La Loi sur les services policiers de l’Ontario exige que les services policiers soient fournis conformément au Code des droits de la personne de l’Ontario et, dans l’exercice de leur pouvoir, les commissions des services policiers sont tenues d’assurer le respect de ce principe. Ce manuel présente des exemples de démarches précises à envisager quant au respect des droits de la personne dans les secteurs des pratiques organisationnelles et relatives à l’emploi, de la prestation des services et de la formation. C’est un document avant-gardiste très utile qui appuie l’élaboration et la mise en oeuvre du changement organisationnel en matière de droits de la personne. Les commissions des services policiers et les forces policières qui souhaitent entamer un changement organisationnel systématique en matière de droits de la personne profiteront de ce manuel novateur.


– Association ontarienne des commissions des services policiers


Au nom de la Commission de services policiers de Toronto, je suis ravi d’appuyer ce document innovant. Notre commission est fière de parrainer le projet de charte des droits de la personne en association avec le chef Bill Blair et la commissaire en chef Barbara Hall. Le projet est issu de notre vision commune d’un service de police qui prête une attention toute particulière aux questions de droits de la personne liées à la prestation des services et à l’attitude envers les employés de l’organisme. Ce projet a posé les jalons du manuel Droits de la personne et services policiers : créer et maintenir un changement organisationnel. Les principes et meilleures pratiques énoncés dans ce manuel fournissent des renseignements détaillés sur les sources, les systèmes et les critères se rapportant au changement organisationnel en matière de droits de la personne dans les organismes d’application de la loi. Je suis persuadé que ce manuel, qui a pour but d’encourager le respect des valeurs en matière de droits de la personne, sera un outil inestimable pour tous les organismes d’application de la loi qui souhaitent entreprendre un changement organisationnel systématique en matière de droits de la personne.


– Alok Mukherjee, Ph.D., président, Commission de services policiers de Toronto


Il me fait plaisir d’avaliser le manuel, car je crois qu’il représente une importante étape vers la prestation de services policiers professionnels et inclusifs aux citoyens de l’Ontario. L’achèvement du manuel est une réalisation louable qui est le fruit des efforts dévoués de nombreux intervenants avant-gardistes. Je suis fier du rôle que le service de police de Toronto, la Commission de services policiers de Toronto et la Commission ontarienne des droits de la personne ont joué dans le projet de charte des droits de la personne qui constitue le fondement du manuel. En prochaine étape il faudra promouvoir le manuel auprès de la communauté des services policiers de l’Ontario afin que nos divers services de police puissant connaître les principes clés et les meilleures pratiques relatifs au changement organisationnel en matière de droits de la personne.


– William Blair, O.O.M., chef de police, service de police de Toronto


Le manuel Droits de la personne et services policiers de la Commission ontarienne des droits de la personne présente un cadre utile pour le traitement des questions de droits de la personne dans les services policiers de différentes tailles en Ontario. Le partenariat pour le projet des droits de la personne que nous avons noué avec la Commission et le Collège de police de l’Ontario témoigne de notre engagement. J’encourage vivement les autres services policiers à entreprendre, comme nous, la prochaine étape, à savoir mettre en oeuvre les recommandations présentées dans le manuel.


– Chef Gary Smith, service de police de Windsor

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