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Centre des nouvelles

La Commission fait appel à une plus grande vigilance

Septembre 10, 2002

Toronto - Le commissaire en chef, M. Keith Norton, a réitéré aujourd’hui son appel à une plus grande vigilance et a souligné qu’il faut atteindre un équilibre entre la protection des droits de la personne et le maintien de la sécurité publique. À l’occasion du premier anniversaire des événements tragiques du 11 septembre dernier, M. Norton a déclaré ce qui suit : « Bien que nous aimerions croire que la tolérance fait partie de nos valeurs fondamentales, c’est avec regret que nous devons constater que des incidents de haine et de discrimination à l’endroit de membres de certaines communautés de notre société, après les événements de l’année dernière, montrent qu’il faut continuer à faire preuve de vigilance ».

La commission lance une consultation sur les questions relatives au handicap dans le système d'éducation de l'Ontario

Juillet 4, 2002

Toronto - Le commissaire en chef Keith Norton a annoncé aujourd’hui que la Commission ontarienne des droits de la personne mènerait des consultations publiques au cours de l’automne sur les questions relatives aux droits fondamentaux des personnes handicapées dans le système d’éducation de l’Ontario.

Appel à des mesures plus vigoureuses pour éliminer les atteintes aux droits de la personne

Juillet 4, 2002

Toronto - Le commissaire en chef, M. Keith Norton, a rendu public aujourd'hui l'aperçu des résultats de la Commission ontarienne des droits de la personne pour l'exercice 2001-2002. « Nous avons cette année entendu d'urgents appels à l'action pour défendre les droits de la personne, aussi bien à l'échelle locale que globale », dit M. Norton, ajoutant que « depuis l'adoption du Code des droits de la personne voici une quarantaine d'années, la population ontarienne est devenue l'une des plus cosmopolites qui soit et notre province est désormais reconnue de par le monde comme un havre de tolérance. Malgré cela et notre sentiment que la tolérance faisait désormais partie de nos valeurs de base, les réactions aux événements tragiques du 11 septembre dernier ont, hélas, souligné l'importance d'une vigilance de tous les instants. Nous devons donc une fois de plus redoubler d'efforts pour faire reconnaître la dignité et la valeur de toute Ontarienne et de tout Ontarien. Or, nous avons besoin du Code et d'une Commission puissante pour accomplir nos objectifs communs dans ce sens. »

Promouvoir les droits fondamentaux des personnes âgées

Juin 13, 2002

Toronto - La Commission ontarienne des droits de la personne a publié aujourd'hui sa Politique sur la discrimination fondée sur l'âge à l'endroit des personnes âgées. Ce document examine en profondeur la discrimination fondée sur l'âge sous l'angle des protections actuellement garanties par le Code des droits de la personne. La Politique a été élaborée dans le but d'aider le public et le personnel de la Commission à mieux comprendre comment le Code protège les personnes âgées de l'Ontario et de les sensibiliser aux problèmes auxquels elles font face. Elle vise également à conscienter davantage les fournisseurs de services, les employeurs et les locateurs au sujet des obligations que leur confère le Code.

La Commission ontarienne des droits de la personne publie un rapport de consultation sur les services de transport en commun en Ontario

Avril 22, 2002

Toronto - En dépit de l'obligation légale en vertu du Code ontarien des droits de la personne de permettre un accès égal aux services de transport en commun, sans discrimination basée sur des motifs illicites, les personnes handicapées, les personnes âgées et les familles ayant des jeunes enfants font quotidiennement face à des obstacles dans leur utilisation des services de transport en commun.Les droits de la personne et les services de transport en commun en Ontario est un rapport des consultations menées par la Commission ontarienne des droits de la personne auprès des fournisseurs de services, des organismes représentants les personnes âgées et les personnes handicapées, les groupes de pression et les individus. Ce rapport a été rendu public aujourd'hui dans le cadre d'un congrès provincial sur le transport en commun.

L'industrie de l'assurance devrait chercher à éviter l'utilisation de motifs illicites de discrimination et les renseignements issus de tests génétiques

Février 14, 2002

Toronto - La Commission ontarienne des droits de la personne a publié aujourd'hui un rapport sur les consultations qu'elle a menées concernant les droits de la personne dans le domaine de l'assurance. Conformément au mandat qui lui a été confié, les consultations avaient pour objectif de favoriser la connaissance, la compréhension et la promotion des droits de la personne dans le domaine de l'assurance et d'examiner des solutions de rechange aux pratiques actuelles, grâce aux contributions d'experts, d'organismes de réglementation et de consommateurs. L'accès à l'assurance dans notre société soulève des questions touchant la justice distributive et l'équité dans le domaine public, questions qui n'ont guère reçu l'attention qu'elles méritent, que ce soit au Canada ou en Ontario.

La Commission ontarienne des droits de la personne déplore la fermature des cinémas par Famous Players

Décembre 11, 2001

Toronto - Réagissant au document de mise en œuvre soumis par Famous Players aux termes d`une décision rendue antérieurement par une Commission d'enquête, le Commissaire en chef Keith Norton a déclaré que « le fait de fermer les trois théâtres visés par cette décision bien avant les échéances prévues par la Commission d'enquête laisse entendre que les fermetures annoncées par Famous Players sont motivées d`abord par des questions économiques. Je suis décu par ces fermetures car elles vont priver les cinéphiles locaux de services immédiats. Il semble toutefois évident que ces actions sont motivées par un calcul économique et n'ont rien à voir avec la décision de la Commission d'enquête. »

La Commission ontarienne des droits de la personne souligne la journée internationale des droits de la personne

Décembre 10, 2001

Toronto - À l'occasion de la Journée internationale des droits de la personne, la Commission ontarienne lance une série de brochures sur les droits de la personne et une mise à jour de son document pédagogique intitulé : L'enseignement des droits de la personne an Ontario.

Décision dans la cause des cinémas Famous Players : une victoire pour les droits des personnes handicapées

Septembre 25, 2001

Toronto - En vertu d'une décision rendue récemment par une commission d'enquête (droits de la personne) les cinémas Famous Players devront rendre trois de leurs théâtres accessibles aux personnes handicapées. Les cinémas Uptown, Backstage et Eglinton devront être rénovés. Initialement le cinéma Plaza faisaient partie du groupes touchés par cette plainte, mais Famous Players a décidé de ne pas renouveler son bail à cet endroit.

Des sentiments de compassion, justice et un nouvel engagement contre la haine devraient dominer ce jour de deuil, déclare le commissaire en chef, Keith Norton

Septembre 14, 2001

Toronto - Commentant les tragiques événements du 11 septembre dernier, M. Keith Norton, Commissaire en chef de la Commission ontarienne de droits de la personne a lancé un appel auprès des responsables d'organismes civiques, communautaires et religieux « pour qu'ils mènent ensemble la lutte contre la haine et se gardent contre toute réaction à l`encontre de communautés ou de personnes innocentes. Il s'agit ici d`une occasion de démontrer par notre solidarité, surtout de la part de grands groupes religieux, qu`aucun acte de violence haineuse ne peux se justifier à partir de croyances religieuses. »

Publication par La Commission ontarienne des droits de la personne et de CCH Canadian des politiques des droits de la personne en Ontario

Septembre 6, 2001

Toronto - Aujourd'hui, la Commission ontarienne des droits de la personne et CCH Canadienne Limitée (CCH) ont annoncé la disponibilité de la troisième édition desPolitiques des droits de la personne en Ontario, soit un recueil des politiques sur les droits de la personne en Ontario.

La Commission ontarienne des droits de la personne lance un plan d'action en vue de protéger les droits des personnes âgées

Juin 28, 2001

Toronto - Le commissaire en chef, Keith Norton, a procédé aujourd'hui au lancement du rapport Il est temps d'agir : Faire respecter les droits des personnes âgées en Ontario. Ce rapport résume et examine les commentaires de particuliers, d'organismes communautaires et gouvernementaux recueillis pendant les consultations organisées par la Commission sur la discrimination basée sur l'âge.

L'actualisation des dossiers de la Commission ontarienne des droits de la personne est terminée

Mai 17, 2001

Toronto - Le commissaire en chef Keith Norton a publié aujourd'hui les résultats de fin d'année de l'exercice 2000-2001 de la Commission ontarienne des droits de la personne. En parlant des principales réalisations de la Commission au cours de cette année, M. Norton a déclaré : « Il y a cinq ans, quand j'ai entrepris mon premier mandat en tant que commissaire en chef, j'avais établi comme priorité l'actualisation de l'ensemble des dossiers. Je suis heureux d'annoncer que nous avons atteint ce but important. »

Droits des personnes handicapées : la Commission renvoie six cas concernant les transports en commun de Hamilton à des audiences publiques

Mars 29, 2001

Toronto - Aujourd'hui, la Commission ontarienne des droits de la personne (CODP) a renvoyé six cas à une commission d'enquête afin de combattre l'inaccessibilité des transports en commun de Hamilton. Les plaintes mettent en cause le Disabled and Aged Regional Transit System, la ville de Hamilton, le ministère des Transports et la municipalité régionale de Hamilton-Wentworth.

La Commission introduit des plaintes contre le ministère de la Santé et le West Park Healthcare Centre sur l'accès limitatif aux appareils fonctionnels

Mars 29, 2001

Toronto - Suite à sa promesse de la semaine dernière d'être plus proactive face aux problèmes des personnes handicapées, la Commission ontarienne des droits de la personne (CODP) a introduit aujourd'hui des plaintes contre le ministère de la Santé et des Soins de longue durée (MSSLD) et son contractant, le West Park Healthcare Centre. Les plaintes allèguent que le MSSLD viole le Code des droits de la personne en subventionnant un programme de distribution d'appareils fonctionnels qui applique des critères d'âge discriminatoires.

La discrimination raciale en Ontario : Mesures actuelles pour contrer ce problème persistant

Mars 21, 2001

Toronto - En cette veille du 21 mars, Journée internationale pour l'élimination de la discrimination raciale, le commissaire en chef de la Commission des droits de la personne de l'Ontario, Keith Norton, a déclaré que la discrimination raciale est toujours une réalité pour les gens de l'Ontario.

La Commission ontarienne des droits de la personne demande aux cinémas Famous Players de produire ses données financières

Mars 8, 2001

Toronto - Réagissant aux informations erronées diffusées récemment par les médias sur une cause impliquant les cinémas Famous Players, le Commissaire en chef, Keith Norton a déclaré : «il est nécessaire d'offrir au public une perspective plus équilibrée des faits entourant cette affaire. Je déplore de devoir exceptionnellement faire des commentaires à propos d'une cause qui n'a pas fait encore l'objet d'une décision par une Commission d'enquête».

La Commission s'attaque à l'accessibilité des systèmes de transport en commun pour les personnes handicapées

Février 19, 2001

Toronto - La Commission ontarienne des droits de la personne a publié aujourd'hui un Document de travail sur les services accessibles de transport en commun en Ontario. Ce document traite de l'accessibilité des systèmes de transport en commun ontariens pour les personnes atteintes d'un handicap et de l'obligation des fournisseurs de services de transport en commun de se conformer à la législation sur les droits de la personne.

La Commission ontarienne des droits de la personne annonce des partenariats sur des projets des droits de la personne

Janvier 11, 2001

Toronto - Le commissaire en chef Keith C. Norton a annoncé aujourd'hui trois partenariats qui contribueront aux efforts de la Commission pour promouvoir la compréhension des droits de la personne. Travailler de concert avec des partenaires dans des projets conjoints est une partie intégrante de la stratégie d'éducation publique de la Commission et s'est avéré très efficace comme moyen d'améliorer ses efforts d'éducation publique.

La Commission publie des politiques revisées

Décembre 22, 2000

Toronto - La Commission ontarienne des droits de la personne a publié aujourd'hui une version révisée de sa Politique sur les tests de dépistage de la consommation de drogues et d'alcool. Cette politique a été révisée de façon à refléter la récente décision de la Cour d'appel de l'Ontario dans Entrop v. Imperial Oil Ltd, plainte concernant les droits de la personne traitant de l'introduction d'une politique en milieu de travail exigeant que les employés occupant des postes critiques pour la sécurité dévoilent tout problème passé ou actuel de toxicomanie. Dans ce cas, bien que le problème ait daté de huit années auparavant et qu'il n'y ait pas eu d'autre instance de toxicomanie, l'employé a été immédiatement réaffecté à un autre poste. Une plainte de violation des droits de la personne a été déposée par la suite, alléguant discrimination pour cause de handicap.

Un règlement en droits de la personne réaffirme l'accès des personnes handicapées au scrutin secret

Décembre 21, 2000

Toronto - Deux électeurs atteints de troubles visuels ont conclu une entente avec la ville d'Ottawa qui pourrait établir une norme pour les élections futures. Dans leurs plaintes auprès de la Commission ontarienne des droits de la personne, M. Dubois et M. Green affirmaient qu'ils n'avaient pu déposer indépendamment leurs bulletins de vote secret lors des élections municipales de 1997 parce que la ville d'Ottawa n'avait pas tenu compte de leurs besoins lors du processus électoral. Suite aux plaintes, la ville d'Ottawa a examiné ses pratiques afin d'assurer des mesures qui permettraient aux personnes atteintes de troubles visuels de voter aux municipales de 2000.

La décision de la commission d'enquête exige que le YMCA de Barrie offre des services égaux aux femmes

Décembre 7, 2000

Toronto - Le commissaire en chef, Keith Norton, a annoncé que selon la décision de la Commission d'enquête publiée hier sur les plaintes déposées en vertu des droits de la personne contre le YMCA de Barrie, il est clair que les établissements comme le YMCA doivent offrir des services égaux aux hommes et aux femmes.

L'allaitement Maternel est un Droit De La Personne - Lancement d'une Nouvelle Campagne

Octobre 2, 2000

Toronto - La Commission a aujourd'hui lancé une campagne provinciale en partenariat avec l'Infant Feeding Action Coalition (INFACT) Canada et le service de santé publique de Toronto pour marquer la Semaine mondiale de l'allaitement maternel. La campagne s'articule autour d'une publicité qui est destinée aux véhicules de transport public municipaux de la province et d'une affiche pour plates-formes que l'on verra dans les stations de métro à grand trafic de Toronto. Ces publicités visent à contribuer à l'élimination des pratiques discriminatoires à l'égard des mères et des enfants et à appuyer le mandat de la Commission, à savoir sensibiliser le public aux droits de la personne et aux protections assurées aux femmes en vertu du Code.

La Commission Des Droits De La Personne Lance Des Consultation sur l'âge

Septembre 25, 2000

Toronto - La consultation sur les problèmes relatifs aux droits de la personne vécus par les personnes âgées en Ontario de la Commission ontarienne des droits de la personne a commencé aujourd'hui avec la publication du document de consultation Le visage changeant de l'Ontario : la discrimination et notre population vieillissante.

La Commission ontarienne des droits de la personne publie son Rapport annuel pour l'exercice 1999-2000

Septembre 1, 2000

Toronto - Le commissaire en chef, Keith Norton, a rendu public aujourd'hui le Rapport annuel de la Commission ontarienne des droits de la personne pour l'exercice 1999-2000. Ce rapport souligne les réalisations de la Commission pour la période allant du 1 avril 1999 au 31 mars 2000 et présente sa position par rapport aux problèmes fondamentaux et défis liés aux droits de la personne. Le rapport annuel est disponible sur le site Web de la Commission ontarienne des droits de la personne: www.ohrc.on.ca.

La Commission ontarienne des droits de la personne lance une étude de la discrimination en raison de l'âge

Juillet 27, 2000

Toronto - La Commission ontarienne des droits de la personne a publié aujourd'hui un document de travail intitulé La Discrimination et l'Âge: Problèmes relatifs aux droits de la personne vécus par les personnes âgées en Ontario. Elle a également annoncé des consultations sur les problèmes reliés aux droits de la personne auxquels sont confrontés les personnes âgées en Ontario.

La Commission ontarienne des droits de la personne réduit son volume de dossiers en cours de traitement

Juin 23, 2000

Toronto - La Commission ontarienne des droits de la personne a rendu public aujourd’hui son Rapport sur la gestion des dossiers. Ses principales réalisations comprennent une diminution du temps de traitement des plaintes relatives aux droits de la personne ainsi qu’une réduction du nombre de dossiers. La durée moyenne des dossiers en cours de traitement s’établit maintenant à 13 mois, par rapport à 20 mois il y a environ deux ans. La durée médiane de traitement des plaintes a été réduite à 9 mois.

La Commission ontarienne des droits de la personne publie sa politique sur l'identité sexuelle

Juin 21, 2000

Toronto - La Commission ontarienne des droits de la personne a publié aujourd'hui son document intitulé: Politique sur la discrimination et le harcèlement en raison de l'identité sexuelle. Cette politique a pour but d'aider le public à comprendre comment le Code des droits de la personne assure une protection contre la discrimination et le harcèlement fondés sur l'identité sexuelle.

On juge discriminatoire le refus d’imprimer de la papeterie contenant les mots « gais et lesbiennes »

Mars 20, 2000

Toronto - Dans une décision rendue publique le 24 février, la commission d’enquête a ordonné à Imaging Excellence et le propriétaire, M. Brockie, de fournir ses services d’imprimerie aux hommes gais et aux lesbiennes et à leurs organismes et de verser des dommages de 5 000 $ à M. Brillinger et aux Canadian Lesbian and Gay Archives. Dans sa décision antérieure rendue le 29 septembre 1999, la Commission d’enquête a déterminé que Imaging Excellence et M. Brockie a été coupable de discrimination à l’égard de M. Brillinger en lui refusant ses services d’imprimerie parce que le travail était destiné aux Archives.

La Commission des droits de la personne publie une politique concernant l’orientation sexuelle

Février 25, 2000

Toronto - La Commission ontarienne des droits de la personne a publié aujourd’hui un document intitulé Politique concernant la discrimination et le harcèlement fondés sur l’orientation sexuelle. La politique décrit les protections offertes à toutes les Ontariennes et tous les Ontariens indépendamment de leur orientation sexuelle et de leur partenariat avec une personne de même sexe.

La Commission lance un guide sur les droits de la personne au travail

Février 17, 2000

Toronto - La Commission ontarienne des droits de la personne dévoilera demain sa dernière publication en date, Les droits de la personne au travail, à l’occasion de la conférence annuelle de l’association des spécialistes en ressources humaines de la province, la Human Resources Professionals Association of Ontario (HRPAO). Les droits de la personne au travail, une publication en langage clair qui s’adresse aux employeurs, traite du respect des droits de la personne sur les lieux de travail et dans le domaine de l’emploi en général.

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