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1. Âge et intersectionnalité

   From: Document de travail: La discrimination et l'âge - Problèmes relatifs aux droits de la personne vécus par les personnes âgées en Ontario

   Par suite du récent travail d’élaboration de politiques sur l’intersectionnalité mené par la Commission, il devient de plus en plus clair que le travail portant sur les droits de la personne doit se fonder sur la connaissance des réalités sociales dans lesquelles vivent les gens – des réalités qui prennent souvent de nouvelles dimensions quantitatives si l’on tient compte du chevauchement ou du recoupement des motifs de discrimination.

2. Appendices

   From: Annual report 2001-2002

   List of Commissioners

   KEITH C. NORTON, Q.C., B.A., LL.B.
   Chief Commissioner

   Keith Norton was appointed Chief Commissioner of the Commission on July 18, 1996. He is an educator and a lawyer by training, having studied law at Queen’s University in Kingston, as well as having received a diploma in education from the Ontario College of Education. He practiced criminal and family law in Kingston, Ontario, and taught at the secondary and post-secondary levels.

3. Race Policy Dialogue Papers

   December 2004 - These papers were submitted to the OHRC as part of the consultation process for our Policy and guidelines on racism and racial discrimination.

4. Bibliographie

   From: Rapport de recherche et de consultation sur les droits de la personne et la croyance

   Adams, M. « Les musulmans au Canada : Les résultats de l’enquête 2007 d’Environics », Horizons, Gouvernement du Canada, Projet de recherche sur les politiques, vol. 10, n^o 2 (2009), p. 19-26. http://publications.gc.ca/collections/collection_2009/policyresearch/CP1...

5. Les gens, le pouvoir, le progrès Rapport annuel 2019-2020 de la Commission ontarienne des droits de la personne

   Intitulé Les gens, le pouvoir, le progrès, le Rapport annuel 2019-2020 de la Commission ontarienne des droits de la personne (CODP) fournit des renseignements qualitatifs et quantitatifs sur les progrès effectués en vue d’atteindre les objectifs fixés dans notre Plan stratégique 2017-2022, Placer les personnes et leurs droits au centre de nos préoccupations.

6. 4. Qu’entend-on par droits contradictoires?

   From: Politique sur les droits de la personne contradictoires

   En général, les questions de droits de la personne contradictoires émanent de situations où des parties à un conflit prétendent que le fait qu’une personne ou qu’un groupe exerce des libertés ou des droits protégés par la loi porterait atteinte aux droits et libertés d’autres personnes. Cela complique l’approche de résolution des conflits relatifs aux droits de la personne, qui vise les cas où l’atteinte concerne les droits de la personne d’une partie uniquement.

7. Aménagement du territoire et droits de la personne : affaires juridiques et ressources

   Jurisprudence et ressources en matière de logement (2015)

8. Enquête Le droit de lire : lettre aux doyens de 13 Facultés d’éducation de l’Ontario

   J’écris aujourd’hui à toutes les facultés d’éducation de l’Ontario pour obtenir des documents, données et renseignements qui pourraient servir durant l’enquête sur le droit de lire de la Commission ontarienne des droits de la personne (CODP), laquelle examinera les questions relatives aux droits de la personne touchant les élèves des écoles publiques de l’Ontario ayant des troubles de lecture.

9. Annual report 2007-2008

   June 2008 - This past year at the Ontario Human Rights Commission was the starting point of transition to a new human rights system for Ontario. An important focus of our work was — and continues to be — getting ready for the “new Commission.” As our mandate changes, and the transformation continues, we are restructuring the Commission to meet our new opportunities.

10. Objet : Étude thématique sur la participation des personnes handicapées à la vie politique et à la vie publique du HCDH

    Octobre 2011 - Au cours des derniers mois, la Commission ontarienne des droits de la personne (CODP) s’est penchée sur la question de l'accessibilité aux élections pour les personnes handicapées, électeurs et candidats confondus. La Commission est donc très heureuse d’apprendre que le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme a entrepris une étude sur la participation des personnes handicapées à la vie politique et à la vie publique, conformément à l’article 29 de la Convention relative aux droits des personnes handicapées (CDPH). Le présent bilan de nos activités à cet égard représente notre communication dans le cadre de cette étude.

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